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Marques déposées par AMERICAN SEATING COMPANY
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ACCUROLL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCUROLL
Société dite: AMERICAN SEATING COMPANY

Numéro de dépôt :
1009199
Date de dépôt :
18/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ACCUROLL

Déposée le 18 février 1977 par AMERICAN SEATING COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ACCUROLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: AMERICAN SEATING COMPANY, domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), 901 Broadway Avenue, N.W., Grand Rapids, Etat de Michigan, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

La marque ACCUROLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ACCUROLL est expirée depuis le 18 février 1987.

AMERICAN SEATING COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : EVO , AMERICAN SEATING


Société dite: AMERICAN SEATING COMPANY - Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), 901 Broadway Avenue, N.W., Grand Rapids, Etat de Michigan, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-015

Sièges, notamment sièges découverts pour spectateurs, à incorporer par exemple à des bâtiments ou à des stades;leurs organes et accessoires.